Mentions légales
Dernière mise à jour : 25 août 2026
1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse https://maisonmoela.com, est édité par :
Maison Moela
Nom et prénom : Colas Morgane
Statut juridique : Micro-entreprise / Entreprise individuelle
Adresse : 2 rue Fellini, 27000 Évreux, France
SIRET : 10851370600011
Téléphone : 07 85 94 76 53
E-mail : contact@maisonmoela.com
Activité : fabrication artisanale et vente de produits parfumés et décoratifs, notamment de bougies parfumées, ainsi que de tout autre produit susceptible d’être proposé ultérieurement sur le site.
Maison Moela exerce son activité sous le régime de la micro-entreprise.
TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts.
2. Directrice de la publication
La directrice de la publication du site est :
Colas Morgane, entrepreneure individuelle et éditrice du site Maison Moela.
Pour toute question concernant le contenu du site, vous pouvez contacter Maison Moela à l’adresse suivante :
3. Hébergement du site
Le site maisonmoela.com est hébergé et exploité via la plateforme Shopify.
Shopify Inc.
151 rue O'Connor, rez-de-chaussée
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Téléphone : +1 613 241 2828
Infrastructure d’hébergement :
Google LLC
1600 Amphitheatre Parkway
Mountain View, CA 94043
États-Unis
Téléphone : +1 650 253 0000
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site maisonmoela.com, notamment les textes, photographies, images, illustrations, logos, éléments graphiques, vidéos, contenus et créations, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de Maison Moela / Colas Morgane.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, quel qu’en soit le procédé ou le support, est interdite sans l’autorisation préalable et écrite de Maison Moela.
Toute utilisation non autorisée du contenu du site pourra faire l’objet de poursuites conformément à la réglementation applicable.
5. Produits
Maison Moela propose des produits artisanaux fabriqués par ses soins.
Le site propose notamment des bougies parfumées et pourra être amené à proposer ultérieurement d’autres produits parfumés ou décoratifs, tels que des diffuseurs de parfum et des brumes parfumées.
Les produits sont présentés avec le plus grand soin. Les photographies, illustrations et descriptions présentes sur le site ont pour objectif de présenter les produits de manière aussi fidèle que possible.
En raison du caractère artisanal de la fabrication, de légères variations peuvent exister d’un produit à l’autre.
Les informations relatives à l’utilisation, aux précautions d’emploi et à la sécurité des produits doivent être respectées par le client.
6. Responsabilité
Maison Moela s’efforce de maintenir les informations présentes sur le site à jour et exactes.
Toutefois, Maison Moela ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’absence d’erreur de l’ensemble des informations présentes sur le site.
Maison Moela ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits ou du non-respect des précautions d’emploi et consignes de sécurité communiquées avec les produits.
Maison Moela ne saurait également être tenue responsable d’une interruption temporaire du site liée notamment à des opérations de maintenance, à des problèmes techniques ou à des événements indépendants de sa volonté.
7. Données personnelles
Maison Moela peut être amenée à collecter et traiter des données personnelles nécessaires notamment au traitement des commandes, au paiement, à la livraison et à la gestion de la relation client.
Les données personnelles sont traitées conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD).
Pour connaître les modalités de collecte, d’utilisation, de conservation et de protection des données personnelles ainsi que les droits dont disposent les utilisateurs, veuillez consulter la Politique de confidentialité du site.
Pour toute question relative aux données personnelles, vous pouvez contacter Maison Moela :
8. Cookies
Le site maisonmoela.com peut utiliser des cookies et technologies similaires nécessaires à son fonctionnement, à l'amélioration de l'expérience utilisateur, ainsi qu'à certaines fonctionnalités et mesures d'audience.
Lorsque la réglementation l'exige, le consentement de l'utilisateur est recueilli avant le dépôt ou la lecture des cookies concernés.
L'utilisateur peut gérer ses préférences en matière de cookies à partir du dispositif de gestion des cookies proposé sur le site.
Les modalités détaillées sont précisées dans la Politique de confidentialité et, le cas échéant, dans le module de gestion des cookies du site.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les dispositions légales applicables en matière de protection des consommateurs s'appliquent.
Pour toute question concernant le site ou les produits Maison Moela :
E-mail : contact@maisonmoela.com
Téléphone : 07 85 94 76 53
Adresse : 2 rue Fellini, 27000 Évreux, France